Tenue et comportement.

• Chacun se doit d’adopter une tenue propre et décente ; toute tenue inappropriée à la fréquentation du collège (vêtements indécents ou provocateurs, sous-vêtements visibles, tenues de plage …) est interdite.
• Le port d’un couvre-chef (casquette, bonnet, capuche …) n’est pas autorisé dans les bâtiments.
• Chaque élève doit avoir le souci de ne pas gêner les autres et d’adopter une attitude polie, tolérante et non violente.
• Il est interdit de cracher, d’introduire des boissons alcoolisées, du tabac ou tout autre produit illicite ou dangereux ainsi que tout objet pouvant faire mal à autrui. Ces interdictions s’étendent aux locaux, à la cour de récréation et aux abords immédiats de l’établissement. La consommation de nourriture et de confiseries est interdite en classe et en permanence.

• L’utilisation des téléphones portables, des jeux électroniques et des baladeurs numériques personnels est interdite au sein de l’établissement. En cas de non respect, ces objets seront confisqués et remis aux seuls responsables de l’élève (art. L511-5 du code de l’Education – Loi 2018-698 du 3 août 2018).

• L’usage du baladeur numérique mis à disposition des élèves par le collège dans le cadre de la « balado-diffusion » en langues vivantes est régi par la convention signée en début d’année scolaire par les utilisateurs.

• Il est interdit de stationner dans les toilettes et à leurs abords, ainsi que dans les couloirs des bâtiments pendant la pause méridienne et les temps de récréations.

Obligations scolaires 

• L’élève est tenu d’effectuer son travail scolaire, de respecter les horaires d’enseignement et le contenu des programmes et de se soumettre aux évaluations.

• Les parents ne peuvent y soustraire leurs enfants que pour des raisons de santé ou à caractère exceptionnel.

• Les absences pour convenance personnelle sont soumises à l’accord préalable du chef d’établissement.

• Tout manquement à l’obligation d’assiduité sera signalé auprès des services de la Direction Académique (au-delà de 4 demi-journées d’absences non justifiées par mois). Le chef d’établissement est habilité à juger du bien fondé d’une absence.

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Absences et retards.

• Toute absence doit être signalée le jour même par téléphone, par les familles. Les absences prévues sont signalées à l’avance.
• Une justification sera également demandée pour les retards.
• Après toute absence et pour tout retard, l’élève se présente avec son carnet de correspondance et un justificatif signé par les parents à la vie scolaire.
• Les absences injustifiées, les retards, sorties et déplacements non autorisés feront l’objet d’une punition ou sanction.
• L’élève en retard doit obligatoirement récupérer son temps de retard de la manière suivante :
  • En-deçà de 20 minutes : 30 minutes de récupération en fonction de l’emploi du temps.
  • Au-delà de 20 minutes : une heure de récupération en fonction de l’emploi du temps.
• En cas d’oubli de carnet de correspondance, l’élève reste une heure au collège dans la semaine en fonction de l’emploi du temps.

Les parents sont informés par sms ou via le carnet de correspondance.

Permanence.

L’élève se rend en permanence à chaque fois qu’il n’a pas de cours (absences de professeurs ou permanence inscrite à l’emploi du temps). La permanence est un lieu d’étude, où les élèves se doivent d’adopter une attitude silencieuse et studieuse, dans le respect d’autrui, sous la responsabilité d’un assistant d’éducation. Toute attitude inadaptée fera l’objet d’une punition ou d’une sanction.

Education Physique et Sportive.

Dans le cadre des cours d’EPS, les élèves ne sont pas autorisés à utiliser les installations et le matériel sportif sans y avoir été invités par le professeur.

• TENUE :

La tenue d’EPS est composée : de chaussures de sport (une paire pour les activités extérieures et une paire pour les activités en salle), des vêtements de sport, une tenue de rechange dans un sac de sport. Pour des questions de sécurité, le port d’un piercing n’est pas autorisé en cours d’EPS, les bijoux doivent être retirés et les cheveux longs attachés. Les déodorants en aérosols ne sont pas autorisés.

• INAPTITUDE :

Lorsque l’aptitude paraît devoir être mise en cause, l’élève subit un examen pratiqué par un médecin choisi par la famille ou par le médecin de santé scolaire dans le cadre de sa mission. Si le médecin constate des contre-indications, il établit un certificat médical justifiant l’inaptitude. Ce certificat doit indiquer le caractère total ou partiel de l’inaptitude ainsi que la durée de sa validité. Il ne peut avoir d’effet que pour l’année scolaire en cours.

Toute reprise anticipée doit être signifiée par le médecin.

En cas d’inaptitude partielle, le certificat médical prévoit une formulation des contre-indications en termes d’incapacités fonctionnelles (types de mouvements, d’effort, capacité à l’effort, situations d’exercice et d’environnement, etc.) et non plus en termes d’activités physiques interdites à l’élève.

En cas d’inaptitude totale : si les cours d’EPS se situent en début ou en fin de journée, il pourra être autorisé sur demande écrite des parents à rester ou rentrer à la maison.

Les inaptitudes avec certificat médical de courte durée (une semaine ou moins) ne dispensent pas obligatoirement l’élève d’une participation au cours d’EPS. Il appartient au professeur et/ou au service vie scolaire d’autoriser ou non l’élève à participer au cours.

Une dispense exceptionnelle sans certificat médical d’une séance peut être demandée par les parents sur le carnet de correspondance. Cette dispense n’exclut pas d’assister au déroulement théorique des cours. Elle sera accordée par le professeur et visée par l’infirmière et la CPE.

Carnet de correspondance.

• L’élève doit toujours être en possession de son carnet de correspondance, régulièrement visé par la famille et doit pouvoir le présenter à toute demande. Il doit veiller à sa bonne tenue.
• En cas de perte ou de dégradation (dessins, graffitis, images…), un nouveau carnet de liaison sera facturé et remis à l’élève.

Manuels scolaires

Les manuels scolaires sont prêtés pour une année scolaire par l’établissement et font l’objet d’une fiche d’état en début d’année. En cas de perte ou de dégradations excédant l’usure normale, la responsabilité des parents est engagée et des pénalités financières sont appliquées selon le barème voté en conseil d’administration.

Suivi de la scolarité.

Conformément aux dispositions en vigueur, les parents sont destinataires des documents relatifs à la scolarité de leur enfant : bulletins trimestriels, relevés de notes. Des rencontres parents-professeurs sont régulièrement organisées. L’Espace Numérique de Travail de l’établissement offre aux familles un suivi actif de la scolarité de leur enfant. Les mentions suivantes peuvent être portées sur le bulletin scolaire ou faire l’objet d’un document annexé :

Centre de Documentation et d’Information : CDI.

Ce service est ouvert à tous selon les horaires et modalités affichés au début de chaque année scolaire. Le CDI est un lieu : de recherche documentaire : les élèves ont accès aux documents du CDI, dictionnaires, encyclopédies, ouvrages documentaires, CD-Rom, périodiques, internet dans le respect de la charte informatique de l’établissement

• d’information : le CDI est un des lieux qui permet aux élèves de se renseigner sur les différents métiers et formations.
• de lecture : les élèves viennent au CDI pour lire et emprunter des livres.

Dans tous les cas, les élèves sont sous la responsabilité de la documentaliste ou du professeur et doivent respecter le calme pour ne pas gêner les autres.

Prévention des accidents.

• Les élèves et les personnels du collège doivent éviter toute action dommageable pour les biens et les personnes.
• Il est du devoir de chacun de signaler au chef d’établissement ou à son adjoint la moindre anomalie constatée.
• Les consignes de sécurité sont affichées dans les salles de cours et les espaces communs. Il convient d’en prendre connaissance. Ces consignes doivent être strictement observées par chacun des membres de la communauté et particulièrement en cas d’alerte réelle ou simulée.
• Le port d’une blouse en coton peut être demandé pour les sciences et la technologie.

Vols – Dégradations.

• Toute dégradation des biens et locaux de l’établissement fera l’objet d’une sanction et/ou d’une mesure de réparation.
• Les objets de valeur sont à proscrire. Le collège n’est pas responsable des objets volés, détériorés ou disparus.
• Les objets trouvés doivent être remis au bureau des Assistants d’Education où ils peuvent être récupérés.
• Les deux-roues sont garés dans l’abri prévu à cet effet. Le collège n’est pas responsable des vols et dégradations. La pose d’un antivol efficace est recommandée.

Assurance – Organisation des soins et urgences – Infirmerie.

• L’assurance en responsabilité civile est obligatoire pour toute activité à caractère facultatif ; elle couvre les dommages causés à autrui par l’enfant. L’attestation d’assurance est à produire par la famille en début d’année. Sans attestation d’assurance la participation de l’élève à une activité dite facultative ne pourra être autorisée.
• Il est vivement recommandé de souscrire une assurance contre les risques scolaires et extra scolaires qui couvre les risques corporels que peut subir l’enfant lui-même.
• Maladie-accidents : un élève peut se rendre à l’infirmerie après être passé par la Vie Scolaire.
• Chaque accident même minime doit être signalé au CPE et à l’Infirmière. Aucun élève ne doit être en possession de médicaments. Si l’état de santé d’un élève nécessite la prise, régulière ou non, de médicaments, ceux-ci devront être déposés à l’Infirmerie avec la copie de l’ordonnance du médecin ainsi que la demande écrite des parents.
• En cas de malaise ou d’accident, l’élève sera orienté par les services d’urgence (15).

Gradation des sanctions

Elles sont attribuées selon les cas, par le chef d’établissement ou par le Conseil de discipline. Elles concernent des atteintes aux personnes et aux biens ainsi que des manquements graves aux obligations des élèves. Elles sont graduées comme suit et en fonction de la gravité des faits :

• Avertissement

• Blâme

• La mesure de responsabilisation : confiée à une institution ou association, elle consiste moyennant convention à participer à des activités de solidarité, culturelles ou de formation ou à l’exécution d’une tâche à des fins éducatives pendant une durée qui ne peut excéder 20 heures.

• Exclusion temporaire de la classe : il s’agit d’une exclusion des cours avec présence obligatoire au collège pour une durée maximale de huit jours.

• Exclusion temporaire de l’établissement ou de l’un de ses services annexes : elle peut être prononcée par le chef d’établissement ou par le conseil de discipline, pour une durée maximale de huit jours.

• Exclusion définitive de l’établissement ou de l’un de ses services annexes : elle est prononcée par le Conseil de Discipline. C’est au Chef d’établissement qu’il revient d’apprécier, s’il y a lieu, d’engager des poursuites disciplinaires à l’encontre d’un élève. Il s’entoure à cet effet des avis des équipes pédagogiques et éducatives. L’exclusion temporaire ou provisoire peut être assortie ou non d’un sursis.

Les punitions et les sanctions sont graduées selon la gravité du manquement à la règle. Leur finalité est de promouvoir une attitude responsable de l’élève. Les sanctions disciplinaires de l’établissement ne se substituent pas aux poursuites et sanctions pénales.

Suivi des sanctions

Il convient de veiller à ce que toute décision d’exclusion temporaire soit accompagnée de mesures destinées à garantir la poursuite de la scolarité de l’élève et à faciliter sa réintégration.

Dispositif alternatif.

Afin d’éviter la répétition d’actes répréhensibles, une Commission Éducative dont la composition est déterminée par le CA peut-être réunie lorsque le comportement d’un élève sera jugé inadapté pour la classe et la vie de l’établissement. Présidée par un Personnel de Direction, cette commission, destinée à favoriser le dialogue avec l’élève et sa famille, mettra en place des mesures de prévention et d’accompagnement de l’élève et devra l’amener à s’interroger sur le sens et les conséquences de son comportement.

• Deux élèves par classe ayant chacun un suppléant sont élus délégués de la classe pour l’année scolaire.
• Ils représentent les élèves auprès des membres de la communauté scolaire et de ses instances (conseil de classe).
• Ils ont l’initiative d’information et de réunion de leurs camarades (après autorisation du chef d’établissement) et ont le droit d’intervention et de réponse auprès des différents membres de la communauté.
• Deux délégués élèves des niveaux 5e à 3e représentent leurs camarades au Conseil d’Administration.

L’association sportive : UNSS

Cette association sportive est animée par les enseignants d’éducation physique. Les activités sportives sont proposées en début d’année scolaire aux élèves et pratiquées sur la base du volontariat.

Elle permet aux jeunes de participer à un championnat local, régional, national.

Le FSE : Foyer Socio-éducatif

Co-animé par les élèves sous la responsabilité des adultes, il permet d’organiser des ateliers (sur la pause méridienne : jeux de société, théâtre…) et facilite la réalisation d’actions destinées à tous les élèves (conférences, théâtre, cinéma, visites, clubs, projets de classe…).

Nous pouvons utiliser le panneau d’affichage pour informer nos camarades, avec l’accord du Chef d’établissement.

Tout document diffusé au sein de l’établissement doit être visé et approuvé par le chef d’établissement.